Mentions légales
Informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à l’utilisation du site mlmplus.fr et du service MLM+.
RHDJ EDITIONS - Robin Jeanpierre (EI)
Service exploité sous l’enseigne MLM+.
Adresse professionnelle : 138 avenue Victor Hugo, 75016 Paris, France.
SIREN : 452 928 302.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
E-mail : contact@mlmplus.fr
Robin JEANPIERRE
o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40.
OBJET DU SITE
MLM+ est un outil de pilotage, d’organisation et de suivi commercial destiné aux mandataires immobiliers utilisant l’écosystème EXCLU+. Il permet notamment de créer et gérer un profil, développer une arborescence de parrainages, suivre les adhésions et renouvellements générés dans cette arborescence et suivre les commissions qui en résultent selon les règles applicables.
MLM+ n’est pas un produit commercialisé et ne fait l’objet d’aucun droit d’entrée. L’accès aux fonctionnalités et le bénéfice des commissions sont liés aux conditions définies pour l’adhésion EXCLU+ et dans les CGU / CGV applicables.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les textes, logos, éléments graphiques, interfaces, documents, bases de données, logiciels et contenus présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
RESPONSABILITÉ
L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service. Il ne peut toutefois garantir une disponibilité continue et sans interruption, notamment en cas de maintenance, d’évolution technique, de défaillance d’un prestataire ou d’événement extérieur.
Chaque utilisateur demeure responsable des informations qu’il renseigne et du respect des obligations légales, réglementaires, fiscales, sociales et professionnelles qui lui sont applicables.
DONNÉES PERSONNELLES
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de MLM+ sont décrits dans la Politique de confidentialité.
COOKIES ET MÉCANISMES TECHNIQUES
Les informations relatives aux cookies, sessions et mécanismes techniques utilisés par le service sont disponibles sur la page Gestion des cookies.
CONDITIONS CONTRACTUELLES
Les conditions applicables à l’utilisation de MLM+ sont consultables dans les CGU / CGV.
CONTACT
Pour toute question relative au site ou à son fonctionnement : contact@mlmplus.fr.